Conditions Générales de Vente

BOXING CRAB édite et exploite la plateforme en ligne « BOXING CRAB » proposant l’achat de Produits destinés à accompagner des patients atteints de cancer et leurs proches aidants, sans substituer aucun acte ou traitement médical en cours ou à venir. La Plateforme propose en particulier l’achat de Box permettant de bénéficier ou d’offrir une ou plusieurs séances de soins de support à travers la mise en relation avec des professionnels indépendants du secteur médical, paramédical, des thérapeutes, des partenaires du bien-être, du coaching et de l’esthétique formés le cas échéant en oncologie. BOXING CRAB peut être contactée à tout moment aux coordonnées figurant à l’article 16 des CGV. Les présentes conditions générales de vente définissent les modalités et conditions de vente en ligne, et le cas échéant de livraison de Produits à travers la Plateforme.

2.1 Les CGV sont applicables sans restriction ni réserve à toute vente de Produits effectuée par BOXING CRAB, par l’intermédiaire de la Plateforme, à tout Client, sous réserve d’avoir la capacité juridique de contracter et d’avoir son domicile établi sur le Territoire.

2.2 Le fait pour le Client de passer Commande implique l’acceptation entière et sans réserve du Client aux CGV, et vaut formation d’un contrat conclu à distance entre BOXING CRAB et le Client. Les CGV sont mises à disposition par BOXING CRAB et peuvent être consultées à tout moment par toute personne visitant la Plateforme, et conservées par le moyen d'un enregistrement informatique et/ou par leur impression. En cochant la case « J’ai lu et accepté les conditions générales de vente » au moment de la Commande, le Client reconnaît expressément avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’intégralité des CGV.

2.3 BOXING CRAB se réserve la possibilité de modifier les CGV à tout moment sans préavis, notamment en raison de l’évolution de sa Plateforme (y compris en cas de vente de nouveaux Produits) et de la réglementation applicable, en publiant une nouvelle version sur la Plateforme. Les CGV applicables à la Commande sont celles que le Client a acceptées à la date de passation de Commande dont un exemplaire lui est automatiquement adressé par e-mail lors de la confirmation de Commande. Les modifications ne pourront s’appliquer qu’aux Commandes acceptées postérieurement à la mise à jour des CGV.

2.4 Dans l’hypothèse où l’une ou plusieurs clauses des CGV seraient déclarées ou deviendraient non valides en raison d’un changement de législation, de réglementation ou d’une décision de justice, les autres clauses conserveront toute leur validité et leur effet. Le fait pour BOXING CRAB de ne pas se prévaloir de l’une quelconque des clauses des CGV ne saurait valoir renonciation pour l’avenir à son application.

3.1 Caractéristiques des Produits Conformément à l’article L.221-1 du Code de la consommation, préalablement à toute Commande, le Client reconnaît avoir eu connaissance des informations suivantes sur la Plateforme, en langue française : - Les caractéristiques essentielles du Produit; - Le prix des Produits et les éventuels frais annexes (notamment de livraison) à la charge du Client; - La date ou le délai de livraison des Produits; - Les informations relatives à l'identité de BOXING CRAB, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités; - L’existence et les modalités de mise en œ uvre des garanties légales, notamment la garantie légale de conformité et la garantie légale des vices cachés, et des éventuelles garanties contractuelles, ainsi que, le cas échéant, du service après-vente; - La possibilité de recourir à un médiateur de la consommation en cas de litige; - Les informations relatives au droit de rétractation s’il existe (conditions, délai, modalités d'exercice de ce droit et formulaire type de rétractation); - Les informations liées aux frais de renvoi des Produits, aux modalités de résiliation et aux autres conditions contractuelles importantes; - L’obligation de paiement des Produits et les moyens de paiement acceptés par BOXING CRAB; - Les éventuelles restrictions de livraison. BOXING CRAB fait ses meilleurs efforts pour que les photographies de présentation des Produits soient le plus conformes possible aux Produits effectivement reçus par le Client. BOXING CRAB ne peut garantir une correspondance parfaite entre leur apparence réelle et leur représentation visuelle qui n’a aucune valeur contractuelle.

3.2 Disponibilité des Produits Les Produits sont proposés à la vente tant qu’ils sont visibles sur la Plateforme au jour de la consultation par le Client et qu’ils comportent un bouton « Ajouter au panier ». La fiche Produit informe les acheteurs dès lors que les Produits ne sont plus en stock ou nécessitent un temps de livraison plus long. Le cas échéant, la fonction « panier » sera désactivée pour les Produits indisponibles. BOXING CRAB se réserve le droit de retirer des Produits de la vente sur sa Plateforme, à tout moment. Dans l’éventualité de l’indisponibilité totale ou partielle d’un Produit commandé après passation de la Commande, le Service-Client prendra contact avec le Client pour l’informer de cette indisponibilité, du nouveau délai de livraison estimé et de la faculté du Client d’annuler sa Commande. En cas de demande d’annulation de la Commande, BOXING CRAB procèdera au remboursement de son prix total dans les plus brefs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant l’annulation de la Commande. Pour toute question relative aux Produits, ainsi que toute question complémentaire ou demande de conseils, le Client et/ou le Bénéficiaire peut contacter à tout moment le Service-Client dont les coordonnées figurent à l’article 16 des CGV.

Le processus de Commande sur la Plateforme est soumis aux modalités décrites ci-après.

4.1 Identification du Client La passation de la Commande peut être réalisée par le Client selon l’un des moyens suivants :

• ●En mode « invité », sans avoir à créer de Compte, en remplissant les champs nécessaires à l’envoi de sa Commande, et le cas échéant les informations du Bénéficiaire;
• ●En créant au préalable un Compte en cliquant sur le lien prévu à cet effet selon les conditions prévues aux CGU. L’ouverture d’un Compte donne accès automatiquement à un espace personnel permettant au Client de gérer ses Commandes et les informations personnelles renseignées. La réservation de Séance nécessite obligatoirement que le Bénéficiaire dispose d’un Compte, et est soumis obligatoirement au respect des CGU.

4.2 Sélection du ou des Produit(s) Le Client peut prendre connaissance des Produits sur la Plateforme sans obligation d’achat. Pour passer Commande, le Client sélectionne le (ou les) Produit(s) de son choix parmi les Produits disponibles à la vente sur la Plateforme. Lors de la Commande d’une Box, le Client doit sélectionner au choix une Box Digitale ou une Box Physique. Il est également invité à préciser si la Box est destinée à son propre usage ou destinée à être offerte à un Bénéficiaire. Lorsque la Box est destinée à être offerte, le Client renseigne les coordonnées du Bénéficiaire marquées comme obligatoires nécessaires à l’envoi de la Box et peut y joindre un message personnalisé. Le Client demeure responsable de l’exactitude des coordonnées du Bénéficiaire telles qu’indiquées. Le Client peut ajouter le Produit sélectionné à son panier en cliquant sur le bouton correspondant « Ajouter au panier » depuis la fiche Produit. Il peut accéder au récapitulatif de son panier à tout moment tant que la Commande n’est pas définitivement validée et peut corriger d’éventuelles erreurs dans les éléments saisis. Ce panier ne constitue pas en soi une Commande susceptible d’engager le Client. Dès lors que le Client a sélectionné le Produit qu’il souhaite acquérir, il doit cliquer sur « Valider le panier ». Le Client obtient alors un récapitulatif de Commande, mentionnant notamment le prix total de la Commande en euros, incluant le coût unitaire du Produit et les frais de livraison le cas échéant. Si le récapitulatif de Commande lui convient, le Client doit ensuite renseigner les éléments obligatoires suivants : ses coordonnées (nom, prénom, téléphone, email), son choix de mode de livraison, l’adresse de livraison du Bénéficiaire (obligatoirement dans le Territoire), l’adresse de facturation si elle est distincte de l’adresse de livraison et ses modalités de paiement (carte bancaire). Le Client garantit et est responsable de l’exactitude et de l’exhaustivité des informations renseignées en particulier à l’égard du Bénéficiaire. Le Client peut modifier sa Commande et rectifier les éventuelles erreurs à tout moment avant le paiement de la Commande.

4.3 Validation et paiement de la Commande Toute Commande doit faire l’objet d’une validation préalable par le Client. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa Commande, notamment son prix total ainsi que le mode de livraison, et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer sa Commande pour exprimer son acceptation. Pour valider définitivement la Commande, le Client devra prendre connaissance des CGV et cocher la case d’acceptations, puis cliquer sur le bouton « Procéder au paiement ». Le Client ne pourra pas annuler sa Commande après sa validation et son paiement, en dehors de l’exercice de son droit de rétractation dans les conditions visées à l’article 8.

4.4 Confirmation de la Commande Une fois le paiement confirmé et dûment effectué par le Client, BOXING CRAB adressera au Client par e-mail, à l’adresse renseignée par ce dernier, un récapitulatif de Commande valant confirmation de Commande contenant le numéro de Commande, le montant total de la Commande, le cas échéant les informations relatives au coût et au délai de livraison, les caractéristiques essentielles, la quantité et le prix du Produit acheté, les présentes CGV, ainsi que la facture correspondant à la Commande. Pour l’achat de la Box Digitale, le Code et le contenu numérique seront immédiatement adressés au Client ou le cas échéant au Bénéficiaire dans un délai maximum de vingt-quatre (24h) à compter du paiement. Les e-mails font foi entre les Parties, de même que les systèmes d’enregistrement automatiques utilisés sur la Plateforme, notamment quant à la nature et la date de la Commande. Le Client est invité à conserver la confirmation de Commande ainsi que les CGV sur un support papier ou numérique. Cette confirmation sera nécessaire et systématiquement réclamée par BOXING CRAB en tant que moyen de preuve d’achat en cas notamment de perte, fraude, vol, non-activation, litige avec le Partenaire ou tout autre demande. Le récapitulatif de Commande sera également accessible sur le Compte du Client, s’il en dispose. En application des articles L.213-1 et D.213-1 du Code de la consommation, lorsqu'une Commande porte sur un montant égal ou supérieur à cent vingt (120) euros, BOXING CRAB conserve les éléments relatifs à toute Commande pendant un délai de dix (10) ans à compter de la confirmation de Commande. BOXING CRAB mettra à disposition du Client ces éléments sur simple demande effectuée auprès du Service-Client et la justification de l’identité du Client par tout document légalement reconnu.

4.5 Refus des Commandes Conformément à l’article L.121-11 du Code de la consommation, BOXING CRAB se réserve le droit de refuser toute commande en cas de motif légitime, sans que sa responsabilité puisse être engagée à ce titre, tels que : - une indisponibilité matérielle d’un Produit commandé, - une Commande présentant un caractère anormal en termes de quantités de Produits excédant les besoins normaux d'un consommateur, - les flux de commandes anormaux à une même adresse de facturation et/ou de livraison, - des impayés de la part du Client concernant des Commandes précédentes passées sur la Plateforme.

Les conditions d’utilisation de la Box sont indiquées dans les CGU et reproduites ci-après.

5.1 Code d'activation – Accès à la Box Chaque Box commercialisée par BOXING CRAB est accompagnée d'un Code communiqué au Client lors de l’achat. Le Code permet au Bénéficiaire d’utiliser la Box et réserver une ou plusieurs Séances. Le Code ne saurait être revendu, cédé ou partagé. Toute utilisation du Code par une personne autre que le Bénéficiaire désigné par le Client est interdite. Pour activer sa Box, le Bénéficiaire est invité à :

• ●créer un Compte sur la Plateforme ou se connecter à son Compte existant;
• ●saisir son Code dans l'espace dédié de la Plateforme;
• ●consulter le nombre de Séances disponibles correspondant à sa Box et procéder à la réservation de son choix directement auprès du Partenaire.
• ●En cas de problème d’activation, la preuve d’achat de la Box (e-mail de confirmation de la commande) devra impérativement être remise à BOXING CRAB pour obtenir l’activation de celle-ci.

A défaut, BOXING CRAB ne pourra donner suite à toute réclamation liée à l’activation.

5.2 Durée de validité de la Box Chaque Box est assortie d'une durée de validité de douze (12) mois à compter de la date de la Commande mentionnée sur la confirmation de Commande transmise par BOXING CRAB, et qui sera le cas échéant communiquée au Bénéficiaire. Passé ce délai, le Code n'est plus opérant et le Bénéficiaire perd le bénéfice des Séances, sans que cela ne puisse donner lieu à une quelconque prolongation, indemnité ou remboursement, sauf dispositions contraires prévues aux présentes ou circonstances exceptionnelles examinées au cas par cas par BOXING CRAB.

5.3 Réservation auprès des Partenaires La prise en charge par un Partenaire s'effectue sur réservation par contact direct avec le Partenaire à travers l’accès à l’annuaire complet des Partenaires référencés par BOXING CRAB. Le contenu des Séances, la liste et le nombre de Partenaires sont susceptibles d’évoluer et d’être modifiés. BOXING CRAB s’engage à proposer au Bénéficiaire des solutions de substitution. La liste des Partenaires ainsi que la liste des Séances proposées sont mises à jour régulièrement sur la Plateforme. La disponibilité des créneaux est soumise aux conditions propres à chaque Partenaire. Toute modification ou annulation d'une Séance est soumise aux conditions suivantes :

• ●Le Bénéficiaire peut annuler ou reporter la Séance sans frais au maximum vingt-quatre (24) heures ouvrées avant la date du rendez-vous sous réserve d’en informer le Partenaire par tout moyen (téléphone ou email). Sauf cas de force majeure, hospitalisation d’urgence, incapacité médicale soudaine du Bénéficiaire, toute annulation survenant moins de vingt-quatre (24) heures ouvrées avant la Séance ou absence non signalée ( no-show ) entraîne la consommation définitive du crédit de la Séance. Aucun remboursement ne sera accordé. Par dérogation, lors de la survenance d’un cas exceptionnel justifiant une annulation de la Séance par le Bénéficiaire moins de vingt-quatre (24) heures ouvrées, le Bénéficiaire sera chargé d’en informer le Partenaire et BOXING CRAB dans les meilleurs délais. BOXING CRAB se réserve le droit de demander au Bénéficiaire tout document justificatif valide (certificat médical, attestation d’hospitalisation, compte-rendu médical) afin de procéder à la restitution du crédit de la Séance. A l’issue de la vérification, BOXING CRAB s’engage à supprimer immédiatement tout document transmis par le Bénéficiaire.
• ●Le Partenaire peut annuler ou reporter la Séance à tout moment sous réserve d’en informer préalablement le Bénéficiaire par tout moyen (téléphone ou email). Dans ce cas, un report sera proposé au Bénéficiaire.
• ●A défaut, ou en cas de refus de report par le Bénéficiaire, le crédit de consommation de la Séance sera conservé.

Le Bénéficiaire pourra choisir un autre Partenaire.

5.4 Suivi des Séances Le Bénéficiaire dispose, depuis son Compte, d'un suivi en temps réel du nombre de Séances restantes et de l'historique des Séances effectuées. Il lui appartient de vérifier régulièrement ces informations et de contacter BOXING CRAB en cas d'anomalie constatée.

5.5 Responsabilité de BOXING CRAB BOXING CRAB agit en qualité d'intermédiaire entre le Bénéficiaire et le Partenaire. Toutefois, la réalisation de la Séance relève de la responsabilité exclusive du Partenaire en qualité de professionnel indépendant. En cas de difficulté dans l'exécution d'une Séance et/ou de litige avec un Partenaire, le Bénéficiaire est invité à contacter en premier lieu le Service – Client. BOXING CRAB s'engage à mettre en œ uvre ses meilleurs efforts pour l'accompagner dans la résolution du différend.

6.1 Prix 6.1.1 Le prix de vente des Produits affiché sur la Plateforme est indiqué en euros, toutes taxes comprises (TTC). Il prend en compte le taux de TVA applicable au jour de la Commande. BOXING CRAB se réserve le droit, à sa libre discrétion de proposer des offres promotionnelles ou réductions de prix dans le respect de la règlementation en vigueur, dont les conditions de mise en œ uvre seront indiquées sur la Plateforme (notamment durée de validité de l’offre, nature et quantités de Produits). Sauf mention contraire, les codes promotionnels sont limités à un seul par Commande, non-cumulables et valables pour la durée indiquée sur la Plateforme. Sauf mention contraire, les prix ne comprennent pas les frais d’expédition afférents à la livraison des Produits qui seront, le cas échéant, facturés au Client en supplément du prix des Produits. Les frais d'expédition seront indiqués avant la validation de la Commande par le Client.

6.1.2 BOXING CRAB informe le Client que les prix des Produits et frais de livraison sont susceptibles d’évolution. Les prix applicables sont ceux indiqués sur la Plateforme au moment de la passation de la Commande et rappelés dans la confirmation de la Commande.

6.1.3 Toutes les Commandes doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de Commande.

6.1.4 Le Client recevra, lors de la confirmation de Commande, pour chacun des Produits, la confirmation écrite du prix payé détaillant le prix des Produits et les frais de livraison le cas échéant, mis à sa charge.

6.2 Modalités de paiement 6.2.1 Le paiement du prix a lieu exclusivement en euros et par tout moyen de paiement autorisé à travers le service sécurisé du prestataire de services de paiement en ligne (PSP) indiqué sur la Plateforme (ex. carte bancaire, Apple Pay, Google Pay, Link, Paypal). Sauf indication contraire, le paiement a lieu en totalité et en un seul versement, au terme du processus de Commande.

6.2.2 Le Client garantit BOXING CRAB qu'il est le titulaire de la carte bancaire utilisée pour le paiement de la Commande. Dans l'hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus du centre émetteur … ), le débit des sommes dues par le Client s'avérerait impossible, la Commande serait immédiatement annulée. Aucune livraison ni aucun envoi numérique ne sera effectué si l’encaissement complet du prix s’avère impossible.

6.2.3 La facture correspondant à la Commande passée par le Client sera communiquée au Client par tous moyens à la demande de ce dernier. Elle sera disponible le cas échéant sur le Compte du Client.

7.1 Généralités La livraison de la Commande, dans le cas de le la Commande d’une Box Physique, est réputée effectuée par BOXING CRAB lors de la remise des Produits commandés au Client ou le cas échéant au Bénéficiaire, par le transporteur, selon son choix à l’adresse de livraison renseignée par le Client lors de la Commande ou au point relais sélectionné par le Client. Il est rappelé qu’aucune livraison ne pourra être effectuée en dehors du Territoire. Par ailleurs, les Commandes indiquant une adresse en boîte postale ne pourront être prises en compte. Le Client est responsable des mentions relatives au nom et à l’adresse du Bénéficiaire qui doivent être précises, exactes et complètes (code de la porte, étage, téléphone...) pour permettre une livraison dans les conditions normales. Il est indispensable que l’adresse de livraison soit géolocalisable et qu’un nom de contact et un numéro de téléphone soient indiqués pour assurer la livraison. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Bénéficiaire ou en cas d'absence du destinataire, BOXING CRAB ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer la Commande. Le Client pourra contacter immédiatement le Service-Client. Le cas échéant, toute réexpédition sera réalisée aux frais du Client.

7.2 Frais de livraison Les frais de livraison sont indiqués au moment de la passation de la Commande.

7.3 Délais de livraison Le délai de livraison du Produit figure sur la Plateforme avant toute validation de la Commande, et dans l’email de confirmation de Commande. Il s’agit d’un délai indicatif correspondant au délai moyen de livraison et est susceptible de varier en fonction du lieu de livraison et/ou du mode de livraison. La livraison s’effectuera dans un délai moyen de sept (7) jours ouvrables à compter de la confirmation de la Commande. Le cas échéant, BOXING CRAB informera le Client dans les meilleurs délais par e-mail des difficultés rencontrées perturbant la livraison du Produit commandé et lui communiquera le nouveau délai de livraison prévisible. A défaut d’indication d’un délai de livraison, la livraison devra intervenir en tout état de cause au plus tard dans les trente (30) jours à compter de la Commande, sous réserve du paiement complet du prix par le Client. A défaut, le Client pourrait demander l’annulation de sa Commande et la résolution de la vente dans les conditions des articles L.216-6 et L.216-7 du Code de la consommation. Le Client sera alors remboursé au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date de dénonciation de la vente.

7.4 Modes de livraison Les Produits commandés par le Client sont livrés par tout transporteur sélectionné à la libre discrétion de BOXING CRAB, et selon les modalités indiquées sur la Plateforme.

7.5 Transfert des risques Les risques relatifs au Produit pèsent sur BOXING CRAB jusqu’à leur livraison au Client ou le cas échéant au Bénéficiaire qui en devient responsable dès la remise physique des Produits à l’adresse de livraison indiquée lors de la Commande.

8.1 Application du droit de rétractation Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter du lendemain de la réception des Produits, pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Pour la Box Physique, le délai s’entend du lendemain de la livraison. Pour la Box Digitale, le délai s’entend à compter de la validation de la Commande matérialisée par la réception de la confirmation de la Commande. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Au-delà de ce délai de quatorze (14) jours, la vente est ferme et définitive.

8.2 Exclusion du droit de rétractation Par exception, conformément à l’article L.221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation visé ci-dessus est exclu et ne peut être exercé par le Client, dans l’un des cas suivants : (i) Lorsque le Client ou le Bénéficiaire bénéficie du contenu de la Box Digitale avant la fin du délai de rétractation, et qu’il a donné son accord exprès et préalable à l’exécution du Contrat en reconnaissant expressément renoncer à son droit de rétractation, conformément à l’article L.221-28 13° du code de la consommation; (ii) Lorsque le Client ou le Bénéficiaire réalise ses Séances avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours et qu’il a été informé renoncer expressément à son droit de rétractation, conformément à l’article L221-25 du code de la consommation; (iii) Lorsque la Box Physique a été descellée après la livraison, conformément à l’article L221-28 4° du code de la consommation.

8.3 Mise en œ uvre du droit de rétractation 8.3.1 Sous réserve de l’exception au droit de rétractation indiqué à l’article 8.2 des CGV, avant l’expiration du délai de rétractation, le Client doit informer BOXING CRAB de sa décision de se rétracter par l’envoi du formulaire de rétractation figurant en bas des présentes CGV ou à travers la fonctionnalité dédiée de la Plateforme ou par une déclaration dénuée de toute ambiguïté exprimant clairement sa volonté de se rétracter, par email au Service-Client. Le simple renvoi de Produits par le Client, sans déclaration préalable de sa décision de rétractation, ou le refus de prendre livraison ne suffisent pas à exprimer la volonté du Client de se rétracter. Le Client recevra sans délai un accusé de réception de sa demande de rétractation par email. Le Service-Client prendra ensuite contact avec le Client pour les modalités de retours des Produits.

8.3.2 Les Produits doivent être renvoyés à BOXING CRAB, aux frais du Client, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de rétractation, accompagnés du bon de retour et/ou des modalités communiquées par BOXING CRAB, à l’adresse postale figurant à l’article 16. Il est recommandé au Client de conserver toute preuve de ce retour.

8.3.3 Dans tous les cas, pour les Produits en format physique tel que la Box Physique, seuls les produits retournés dans le délai imparti et en parfait état seront remboursés. La Box Physique doit être impérativement retournée dans son coffret d’origine correspondant, ne présentant aucune anomalie et non ouvert. Les Produits retournés ouverts, descellés, incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou dans tout autre état qui laisserait raisonnablement penser qu’ils ont été ouverts et/ou utilisés, ne seront ni remboursés ni échangés.

8.3.4 BOXING CRAB vérifiera à réception que le Produit retourné remplit effectivement les conditions susmentionnées et procèdera alors au remboursement du Produit retourné (y inclus les frais de livraison si le Client en a supportés) : - au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du Client de se rétracter, sous réserve d’avoir dans ce délai reçu les Produits objet du droit de rétractation, - selon le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la commande, sauf accord exprès contraire de ce dernier et en tout état de cause sans frais supplémentaire. A défaut de respecter les conditions susmentionnées, le Produit ne sera pas remboursé et pourra être retourné au Client, sur demande, sous réserve que ce dernier prenne en charge les frais d’expédition.

8.3.5 Le Bénéficiaire ne pourra plus utiliser le Code après usage de son droit de rétractation, lequel sera immédiatement désactivé.

9.1 Réclamations à réception Il appartient au Client de vérifier son colis à l'arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, auprès du transporteur, voire de refuser le colis, si celui-ci a été ouvert ou s'il porte des traces de détérioration. Il est recommandé au Client d’indiquer, dans la mesure du possible, sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de sa signature, les éventuelles anomalies constatées, puis d’en informer par email au Service-Client, dans les trois (3) jours de la livraison, en précisant le défaut constaté, afin que celui-ci lui rappelle la démarche à suivre. Le Client doit également s'assurer que le Produit livré correspond à sa Commande. Dans l'hypothèse où le Produit livré ne serait pas conforme à sa Commande, il est recommandé au Client d’en informer dans les meilleurs délais BOXING CRAB auprès du Service-Client en justifiant de la non-conformité du Produit à la commande (notamment par le biais de photographies). Aucun retour de Produits spontané, sans accord exprès et préalable du Vendeur, ne sera accepté. Après réception du Produit et vérification de l’anomalie constatée par BOXING CRAB, ce dernier procèdera à ses frais à une nouvelle livraison conforme à la commande ou au remboursement du Produit concerné (y inclus les frais de livraison) ainsi que des frais de renvoi du Produit le cas échéant engagés par le Client, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivants, en recourant au même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la commande, sauf accord exprès contraire de ce dernier et en tout état de cause sans frais supplémentaire.

9.2 Garantie légale de conformité Conformément à l’article L.217-3 du Code de la consommation, BOXING CRAB répond des défauts de conformité du Produit, existants au moment de la délivrance du Produit au Client, qui apparaissent dans un délai de deux (2) ans à compter de celle-ci. Etant précisé que, BOXING CRAB agissant comme intermédiaire entre le Partenaire et le Bénéficiaire, seul le Partenaire reste responsable de la bonne exécution de la conformité des Séances. Conformément à l’article L.217-4 du Code de la consommation : « Le bien est conforme au contrat s'il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants : 1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l'interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévues au contrat; 2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté; 3° Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d'installation, devant être fournis conformément au contrat; 4° Il est mis à jour conformément au contrat. » Conformément à l’article L.217-7 du Code de la consommation, les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la délivrance du Produit sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du Produit ou du défaut invoqué. Conformément à l’article L.217-8 du Code de la consommation, en cas de mise en œ uvre de la garantie légale de conformité, le Client a droit à : - la mise en conformité du Produit par réparation ou remplacement - ou, à défaut, à la réduction du prix ou à la résolution du contrat (remboursement du prix). Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le Client : - bénéficie d'un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir; - peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien (sauf si la mise en conformité sollicitée est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés, au titre de l'article L.217-12 du Code de la consommation) ou, à défaut, à la réduction du prix ou à la résolution du contrat; - est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien. La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. Le Client peut décider de mettre en œ uvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du Code civil.

9.3 Garantie légale des vices cachés Conformément à l’article 1641 du Code civil, BOXING CRAB répond également des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que le Client ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Conformément à l’article 1644, le Client a le choix : - de rendre la chose et de se faire restituer le prix, - ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix. Conformément à l’article 1648 alinéa 1 er du Code civil, le Client peut exercer l’action résultant de la garantie des vices cachés dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice.

Les Produits proposés sur la Plateforme sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en tout état de cause dans les cas suivants : - Perte ou endommagement des Produits postérieurement à la livraison au Client (article L216-2 du Code de la consommation); - Défaut de satisfaction d’une Séance; - Interruption de l’accès à la Plateforme, bugs ou tout autre problème technique survenu sur la Plateforme. BOXING CRAB ne saurait être tenue responsable en cas d’événements qui pourraient faire obstacle à la continuité d’accès en tout ou partie de la Plateforme. BOXING CRAB se réserve la possibilité de rendre la Plateforme inaccessible si nécessaire, sans préavis, notamment en cas de mise à jour ou maintenance nécessaires ou de dysfonctionnement technique. BOXING CRAB décline toute responsabilité pour les dommages résultant de l’utilisation et/ou de l’accès à la Plateforme (inaccessibilité, pertes de données, détériorations, destructions ou virus informatiques, pannes).

11.1 En cas de survenance d’un événement de force majeure empêchant l’exécution de la Commande, BOXING CRAB en informe le Client dans les meilleurs délais par e-mail et sera libéré de ses obligations décrites dans les présentes CGV pendant toute la durée de l’événement de force majeure, sans indemnité quelconque à l’égard du Client.

11.2 Conformément à l’article 1218 du Code civil, est considéré comme un cas de force majeure tout événement échappant au contrôle de BOXING CRAB ou indépendant de sa volonté, l’empêchant d’exécuter la Commande, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la confirmation de la Commande et du paiement de celle-ci par le Client, et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, tels que les grèves, incendies, explosions, problèmes électriques et techniques extérieurs, inondations, tempêtes, dégâts des eaux, épidémies ou crises sanitaires, accidents graves, tremblements de terre, actes de guerre, restrictions gouvernementales ou légales, blocages des moyens de transport ou d’approvisionnement ou tout autre événement indépendant de la volonté de BOXING CRAB.

La marque et plus généralement tous les éléments reproduits sur la Plateforme incluant les illustrations, images, photographies et logotypes figurant sur les Produits et/ou la Plateforme de BOXING CRAB, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de BOXING CRAB. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de BOXING CRAB, est strictement interdite. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de BOXING CRAB. L'usage de tout ou partie de la Plateforme, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé, dans un but non commercial, est strictement interdit. La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit des marques, que par le Code civil en matière de responsabilité civile. La création de liens hypertextes renvoyant vers l’une quelconque des pages ou des éléments de la Plateforme ne peut être faite qu'avec l’autorisation écrite et préalable de BOXING CRAB. Elle pourra être révoquée à tout moment. Les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers la Plateforme ou auxquels la Plateforme pourrait renvoyer ne sont pas sous le contrôle de BOXING CRAB, ce dernier décline par conséquent toute responsabilité concernant l'accès et le contenu à ces sites.

13.1 En passant une Commande sur la Plateforme ou en offrant un Produit, le Client accepte que BOXING CRAB collecte, utilise et traite les données fournies (noms, date de naissance, adresse postale, adresse e-mail, coordonnées bancaires) qui apparaissent nécessaires afin d’assurer la réalisation, la gestion, le suivi, la livraison et la facturation de la Commande ainsi que toute création d’un Compte. Aucune Donnée Personnelle sensible n’est collectée par BOXING CRAB. Le traitement des Données Personnelles communiquées par l'intermédiaire de la Plateforme répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles fixées par la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement européen Général sur la Protection des Données n°2016-679 (RGPD).

13.2 Le Client est invité à consulter la politique de traitement des Données Personnelles de BOXING CRAB et sur les droits du Client et du Bénéficiaire, figurant sur l’onglet « Politique de confidentialité et gestion des cookies » afin d’en savoir plus sur les informations relatives au traitement des Données Personnelles.

Le Client a la possibilité de recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève BOXING CRAB, en vue de résoudre le litige à l’amiable avant toute saisine d’un juge, au plus tard dans un délai d’un (1) an à compter de sa réclamation écrite auprès de BOXING CRAB conformément aux conditions prévues aux articles L.612-1 et suivants et R.612-1 et suivants du Code de la consommation. Le Client peut contacter le médiateur de la consommation suivant : CM2C 49 rue de Ponthieu 75 008 PARIS Tel : 01 89 47 00 14 Mail : litiges@cm2c.net Toutes les informations relatives au médiateur ci-dessus sont également accessibles en cliquant sur le lien suivant : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php Le Client peut également présenter ses réclamations éventuelles sur la plateforme européenne de règlement des litiges mise en ligne par la Commission Européenne, accessible à l’adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

15.1 Toute Commande passée sur la Plateforme et les CGV sont régies par le droit français.

15.2 En cas de litige relatif à une Commande de Produits sur la Plateforme à l’application des CGV, BOXING CRAB et le Client devront tenter de trouver une solution amiable, à la suite d’une réclamation écrite du Client adressée au Service-Client.

15.3 En l’absence d’accord à l’amiable en cas d’échec de la médiation, tout litige relatif à la formation, à l’exécution ou à la résiliation de la Commande, ou plus largement à l’exécution des présentes CGV, sera soumis aux tribunaux français compétents.

Pour toute réclamation ou toute question relative aux CGV, à une Commande passée ou aux Produits, le Client devra s’adresser au Service Client de BOXING CRAB :

• ●Soit via la rubrique « Contact » accessible à tout moment sur la Plateforme
• ●Soit par e-mail : contact@boxingcrab.care
• ●Soit par téléphone : +33 9 72 15 34 48
• ●Soit par courrier postal : BOXING CRAB — 49 Cours Mirabeau, 13100 AIX-EN-PROVENCE FORMULAIRE TYPE DE RETRACTATION ( Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.) A l'attention de : BOXING CRAB, 49 Cours Mirabeau, 13100 AIX-EN-PROVENCE; contact@boxingcrab.care Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous : ___________________________________________________________________________________________ Numéro de commande : ____________________________________ Commandé le ___________________ / reçu le _______________________ Nom : Adresse : Signature : ( uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier ) Date :